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1685 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
634 questions
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Question n° 10522 posée par M. Jean-François Humbert
Rythmes scolaires et divergences d'application entre le privé et le public
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10537 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Mise en place de la réforme des rythmes scolaires dans les zones rurales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09939 posée par M. Yvon Collin
Nécessité du maintien des moyens attribués aux associations d'éducation populaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08519 posée par M. Georges Patient
Difficultés d'application de la réforme des rythmes scolaires dans les communes de l'ouest de la Guyane
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01883 posée par M. Daniel Laurent
Réussite des élèves et stabilité des équipes éducatives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01725 posée par M. Jean Louis Masson
Impact des modifications du calendrier scolaire sur les manifestations programmées par les associations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01515 posée par M. Alain Fauconnier
Création de postes d'IA-IPR occitan-langue d'oc
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23721 posée par M. Robert Tropeano
Formation des enseignants
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23392 posée par M. Jean Louis Masson
Heures supplémentaires effectuées par les professeurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23351 posée par M. Jacques Legendre
Nécessaire reconnaissance du flamand comme langue régionale de France
La question est caduque
Pertinence