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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1685 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

634 questions

  1. Question n° 25219 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Choix optionnel de langue étrangère

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25236 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime des remises de principe pour les familles nombreuses

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25238 posée par M. Jean Louis Masson

    Épreuve de langues régionales des pays mosellans

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25251 posée par M. Cédric Perrin

    Indemnisation des contraintes liées aux stages d'orthophonie.

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25042 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Attractivité des universités

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25078 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Compétences en sciences des jeunes Français

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25093 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Renouvellement des contrats d'assistants d'éducation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 25102 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Représentation des élus au sein des conseils d'école

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 25140 posée par M. Yves Détraigne

    Suppression des « remises de principe » dans les cantines scolaires aux familles nombreuses

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24945 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Listes complémentaires du concours de professeurs des écoles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible