Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

218 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

64 questions

  1. Question n° 24021 posée par M. Damien Regnard

    Etudiants et chercheurs français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23876 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Visas long séjour des étudiants des pays en "zone rouge"

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23909 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Octroi de visas pour les étudiants étrangers inscrits en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23635 posée par M. Roger Karoutchi

    Participation des jeunes aux élections

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23570 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Documents de voyage et de résidence des enseignants détachés dans les établissements français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18206 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Institut européen des sciences humaines de Saint-Léger de Fougeret

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16133 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Accueil des étudiants étrangers en France pour la prochaine rentrée universitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14201 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Prise en compte du brevet de jeune sapeur-pompier dans le diplôme du baccalauréat

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13318 posée par Mme Françoise Laborde

    Diplôme universitaire « religions, laïcité et inclusion sociale »

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13320 posée par Mme Françoise Laborde

    Qualité des formations universitaires des futurs aumôniers qui seront rémunérés par l'État

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible