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125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
27 questions
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Question n° 25722 posée par Mme Patricia Schillinger
Soutien à l'association « Les doigts qui rêvent »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0485S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Avenir des instituts universitaires de technologie
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 22993 posée par M. Jean-Marc Pastor
Postes à oeuvres dans le Tarn
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09293 posée par M. Jean Germain
Avenir des missions confiées aux conservatoires classés par l'Etat
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 10555 posée par M. Simon Sutour
Aides financières accordées aux étudiants en formation en soins infirmiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10569 posée par M. Rémy Pointereau
Paiement des aides du fonds d'amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10898 posée par M. Antoine Lefèvre
Stages des étudfiants en soins infirmiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12132 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : devenir des séjours éducatifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12146 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : devenir des accueils de loisirs sans hébergement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12410 posée par Mme Françoise Cartron
Création d'une dotation de compensation de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence