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9728 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
2160 questions
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Question n° 12380 posée par M. Jean-Yves Leconte
Situation fiscale des personnels travaillant à l'établissement scolaire français de Tananarive
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11257 posée par M. Jacques Genest
Conséquences des modifications de sélection au sein des instituts de formation en soins infirmiers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11153 posée par Mme Laurence Cohen
Budget du service national universel et budget de l'éducation nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08146 posée par Mme Sophie Joissains
Inquiétude des enseignants de sciences économiques et sociales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 24914 posée par M. Gérard Collomb
Venue à Lyon d'un enseignant en sciences islamiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23752 posée par M. Frédéric Marchand
Documents nécessaires pour se rendre au Royaume-Uni dans le cadre d'un voyage scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27124 posée par M. Jacques Legendre
Autocensure intempestive d'un manuel scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09030 posée par M. David Ros
Failles de la mesure « un professeur devant chaque classe »
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 15543 posée par M. Jean-Yves Roux
Transports scolaires et reprise des cours
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11959 posée par M. Raymond Vall
Conséquences de la canicule sur les établissements scolaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence