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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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281 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

90 questions

  1. Question n° 01178 posée par M. René Vestri

    Avenir de l'usine PSA Peugeot d'Aulnay-sous-Bois

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17045 posée par M. François-Noël Buffet

    Situation de Renault Trucks

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02694 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'une usine à Chambley pour la fabrication d'avions Skylander

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0177S posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'une usine à Chambley pour la fabrication d'avions Skylander

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0339S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Plan social chez SoLocal- pages jaunes

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09540 posée par M. Pierre Laurent

    Situation de l'entreprise Darty

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13384 posée par M. Alain Fouché

    Avenir du dispositif de nouvel accompagnement pour la création et reprise d'entreprise

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04737 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'une usine à Chambley pour la fabrication d'avions Skylander

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01228 posée par M. Antoine Lefèvre

    Inquiétude des entreprises françaises du bâtiment

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21741 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Avenir de l'entreprise tarnaise Alphacan

    La question est caduque

    Pertinence Faible