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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

56 questions

  1. Question n° 26476 posée par M. Michel Canévet

    Allocation de soutien familial et violences intra-familiales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04420 posée par M. Yves Détraigne

    Présence de substances chimiques dangereuses dans de nombreuses fournitures scolaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27188 posée par M. Édouard Courtial

    Adaptation de l'allocation de rentrée scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25578 posée par M. Philippe Paul

    Reconnaissance de la profession d'infirmière puéricultrice et d'infirmier puériculteur

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23441 posée par M. Édouard Courtial

    Adaptation de l'allocation de rentrée scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00883 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Réparation du préjudice subi par les filles et petits-enfants des femmes auxquelles le Distilbène a été prescrit

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25621 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Crise sanitaire et santé mentale des enfants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24868 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Politique familiale et diminution de la natalité en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22356 posée par M. Stéphane Demilly

    Vaccination prioritaire des professionnels de la petite enfance

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22242 posée par M. Philippe Paul

    Reconnaissance de la profession d'infirmière puéricultrice et d'infirmier puériculteur

    La question est caduque

    Pertinence Faible