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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
19 questions
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Question n° 27686 posée par M. Serge Mérillou
Inquiétudes de la filière porcine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27205 posée par M. Hervé Gillé
Maintien de l'attractivité de l'assurance récolte
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27206 posée par M. Hervé Maurey
Zones de non traitement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27100 posée par M. Cédric Perrin
Décret d'application concernant les aides aux vétérinaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26944 posée par M. Philippe Paul
Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26824 posée par M. Bruno Belin
Lutte contre la grippe aviaire
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
Pertinence
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Question n° 25705 posée par M. Guillaume Gontard
Procédure à suivre en cas de mortalité dans un troupeau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25575 posée par M. Philippe Paul
Qualification des produits de la mer non commercialisés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25250 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Décision du Conseil d'État rendue le lundi 26 juillet 2021 concernant la réglementation encadrant l'épandage des pesticides
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24803 posée par M. Rémi Cardon
Utilisation des canons anti-grêle
La question a été transformée.
Pertinence