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179 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
40 questions
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Question n° 2164S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Réglementation applicable à la pulvérisation de pesticides
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 2165S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Pensions des retraités agricoles titulaires ou ayant été titulaires d'un mandat local
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 2112S posée par M. Rémi Cardon
Utilisation des canons anti-grêle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 2027S posée par Mme Elsa Schalck
Difficultés administratives des associations foncières pastorales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 2011S posée par M. Jean-Claude Anglars
Soutien et solidarité aux filières agricoles et aux éleveurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1999S posée par M. Michel Canévet
Indemnisation des dégâts liés aux choucas
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1927S posée par Mme Brigitte Lherbier
Situation des abattoirs en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1780S posée par M. Jean-Yves Roux
Avenir de la filière lavande au regard d'un projet européen de nouvelle classification des produits finis et composants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1781S posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Inquiétudes des producteurs de lavande et de lavandin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1713S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Réglementation sanitaire en matière de lutte contre la salmonellose en élevage de poules pondeuses de plein air
La question a été retirée
Pertinence