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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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184 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

17 questions

  1. Question n° 27616 posée par M. Guillaume Gontard

    Grippe aviaire H5N1 et les dangers des élevages intensifs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27650 posée par Mme Kristina Pluchet

    Stratégie de lutte contre la grippe aviaire et mesures de soutien à la filière avicole

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25122 posée par M. Alain Marc

    Épidémie de tuberculose bovine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20251 posée par Mme Gisèle Jourda

    Accès aux mesures de soutien du plan de relance national pour la filière viticole

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17646 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Aide à la filière brassicole française

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16839 posée par Mme Françoise Férat

    Prise en compte de la filière bois dans le plan de relance

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15735 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Abattage de volailles en raison des restrictions dues au confinement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15514 posée par M. Pascal Allizard

    Situation des centres équestres

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15372 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Situation des professions horticoles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15383 posée par Mme Annick Billon

    Soutien à la filière palmipèdes gras

    La question est caduque

    Pertinence Très faible