Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 10175 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Impact sur les producteurs de légumes bio de la surinterprétation du Règlement bio européen par l'institut national de l'origine et de la qualité

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08246 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Distorsion de concurrence en arboriculture

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24304 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Valorisation des produits français

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24247 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Aides et mesures en faveur des agriculteurs sinistrés en raison du gel

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23887 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Projet d'arrêté relatif à la protection des abeilles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22440 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Aides et mesures en faveur des agriculteurs sinistrés en raison du gel

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20653 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Évolution du code de l'environnement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible