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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
7 questions
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Question n° 17842 posée par M. Marcel Vidal
Formation des gardes champêtres
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 20507 posée par M. Marcel Vidal
Missions et résultats du Comité national boues
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 22933 posée par M. Marcel Vidal
Situation de la filière huile d'olive issue de l'agriculture biologique
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 23090 posée par M. Marcel Vidal
Simplification du dossier de déclaration de surfaces 2006
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 23212 posée par M. Marcel Vidal
Fiscalisation des ventes directes des coopératives agricoles
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 23304 posée par M. Marcel Vidal
Situation dramatique de la pépinière viticole française
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 23483 posée par M. Marcel Vidal
Aides à la filière viticole
La question a été retirée pour cause de décès.
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