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9291 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
1110 questions
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Question n° 20920 posée par M. Jean Boyer
Mesures d'allègement des charges d'énergie sur les exploitations agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21228 posée par M. Jean-Marie Bockel
Conséquences pour les éleveurs du programme d'action national visant à réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21231 posée par M. Charles Revet
Déficit d'utilisation des lubrifiants respectueux de l'environnement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21238 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Prolifération des nids de frelons asiatiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21329 posée par M. Alain Dufaut
Étiquetage des conditions d'abattage des animaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21348 posée par M. Claude Bérit-Débat
Pour une revalorisation des retraites agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21362 posée par M. Alain Bertrand
Maintien de la chasse à la palombe dans les Cévennes lozériennes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21439 posée par M. Gérard Bailly
Revalorisation des retraites agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21452 posée par Mme Odette Duriez
Devenir du programme européen d'aide aux plus démunis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21526 posée par M. Gaëtan Gorce
Conditions de débardage de bois dans les communes rurales
La question est caduque
Pertinence