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9291 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
1110 questions
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Question n° 23184 posée par M. Antoine Lefèvre
Conséquences du gel sur les semis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23236 posée par M. Jean Louis Masson
Règles d'éloignement entre les bâtiments agricoles et les immeubles d'habitation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23237 posée par M. Antoine Lefèvre
Situation de la filière avicole après la mise en conformité des élevages aux normes relatives au bien-être animal
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23240 posée par Mme Catherine Troendlé
Indication géographique protégée pour les vins mousseux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23251 posée par M. Roland Courteau
Pêcheurs de Port-la-Nouvelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23252 posée par M. Yves Daudigny
Mesures envisagées pour la sauvegarde de la filière des producteurs d'endives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23298 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation des producteurs d'endives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23313 posée par M. Alain Le Vern
Projet de fusion des corps d'ingénieurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23321 posée par Mme Jacqueline Alquier
Aide à l'enrichissement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23329 posée par M. Roland Courteau
Suppression de l'aide à l'enrichissement par moût concentré et moût concentré rectifié
La question est caduque
Pertinence