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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 1608S posée par M. Philippe Madrelle
Situation de la viticulture bordelaise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1683S posée par M. Daniel Laurent
Maintien de la dérogation aux délais de paiement légaux sur les vins
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1701S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Volume complémentaire individuel
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1253S posée par M. Roland Courteau
Crise viticole
La question est caduque
Pertinence