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679 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
110 questions
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Question n° 2180S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Pollution de la clue du Riolan dans les Alpes-Maritimes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1927S posée par Mme Brigitte Lherbier
Situation des abattoirs en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1878S posée par Mme Else Joseph
Retraites des conjoints d'agriculteurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1812S posée par M. Georges Patient
Indemnisation des dommages liés aux grands prédateurs d'Amazonie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1701S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Volume complémentaire individuel
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1437S posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Plan pollinisateurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1252S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Utilisation du Forester sur les bois scolytés
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0817S posée par Mme Sylviane Noël
Faible niveau des retraites agricoles
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0815S posée par M. Max Brisson
Information de la mairie lors des opérations de coupes et d'abattages d'arbres
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0275S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Règles d'affectation des subventions publiques d'investissement reçues par les CUMA
La question a été retirée
Pertinence