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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 10110 posée par M. Jean-François Longeot

    Avenir de la filière de la valorisation organique

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0969S posée par M. Jean-François Longeot

    Impact des scolytes sur le budget des communes et l'évolution des modes de vente du bois

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06692 posée par M. Jean-François Longeot

    Interdiction du S-métolachlore par l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 28210 posée par M. Jean-François Longeot

    Mise en oeuvre du volet forêt du plan de relance

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26789 posée par M. Jean-François Longeot

    Risque de disparition de l'élevage de volailles en plein air

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24972 posée par M. Jean-François Longeot

    Crise sanitaire en forêts de Bourgogne Franche-Comté, du Grand Est et conclusions de la mission d'inspection

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18024 posée par M. Jean-François Longeot

    Prolifération des scolytes en forêt et propriétés privées

    La question est caduque

    Pertinence Faible