Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 28335 posée par M. Bruno Rojouan

    Augmentation de la cybermalveillance et impact sur les entreprises et les collectivités

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0986S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Violences envers les maires

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23197 posée par M. Hervé Marseille

    Inutilité du matériel de prise de vue dans les mairies pour les demandes de passeport

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21267 posée par M. Alain Néri

    Vacations funéraires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20147 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Prise en charge financière de la destruction des nids de frelons asiatiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16802 posée par M. Bruno Retailleau

    Coût du passeport biométrique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24087 posée par M. Louis Souvet

    Assurabilité des risques territoriaux d'exception

    La question est caduque

    Pertinence Faible