Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

22 questions

Question n° 26845 posée par M. Jean Louis Masson

Présentation des passeports

La question est caduque

05/04/2007
Pertinence
Question n° 19090 posée par M. Jean Louis Masson

Usage du nom de leur conjointe par les hommes mariés

La question est caduque

23/06/2011
Pertinence
Question n° 20101 posée par M. Jean Louis Masson

Suppression des appareils photo dans les mairies

La question est caduque

22/09/2011
Pertinence
Question n° 21200 posée par M. Jean Louis Masson

Conséquences du changement de dénomination d'une rue

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence
Question n° 21829 posée par M. Jean Louis Masson

Suppression des appareils photo dans les mairies

La question est caduque

12/01/2012
Pertinence
Question n° 22628 posée par M. Jean Louis Masson

Usage du nom de leur conjointe par les hommes mariés

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 23420 posée par M. Jean Louis Masson

Conséquences du changement de dénomination d'une rue

La question est caduque

19/04/2012
Pertinence
Question n° 06537 posée par M. Jean Louis Masson

Coût incident pour les administrés d'une modification de leur adresse sur décision de la commune

La question est caduque

30/05/2013
Pertinence
Question n° 07874 posée par M. Jean Louis Masson

Coût incident pour les administrés d'une modification de leur adresse sur décision de la commune

La question est caduque

08/08/2013
Pertinence
Question n° 11947 posée par M. Jean Louis Masson

Prolongation de la durée de validité des cartes d'identité

La question est caduque

12/06/2014
Pertinence