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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
15 questions
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Question n° 24446 posée par M. Bernard Fournier
Prise en compte des enfants des CLIS dans les effectifs des écoles maternelles et primaires pour le maintien ou la suppression de classes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26671 posée par Mme Jacqueline Alquier
Situation des auxiliaires de vie scolaire (AVS)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26685 posée par M. Jean-Marc Pastor
Pérennisation des dispositifs auxiliaires de vie scolaire (AVS) et emplois vie scolaire (EVS)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09310 posée par Mme Françoise Laborde
Mise en place d'un statut professionnel des métiers d'accompagnant scolaire et social des élèves en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09778 posée par Mme Virginie Klès
Situation des auxiliaires de vie scolaire et des emplois vie scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10147 posée par Mme Michèle André
Rentrée scolaire et auxiliaires de vie scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10199 posée par M. Robert Tropeano
Scolarisation des enfants handicapés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14953 posée par Mme Michèle André
Rentrée scolaire et auxiliaires de vie scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17740 posée par M. Ivan Renar
Sous-effectif et turn-over des auxiliaires de vie scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17779 posée par M. André Vantomme
Situation des auxiliaires de vie scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence