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280 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
51 questions
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Question n° 0712S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Formation des orthophonistes
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 17425 posée par Mme Michèle André
Représentation de la gynécologie médicale au sein du Conseil national des universités
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 20146 posée par Mme Odette Herviaux
Pérennité des postes mis à disposition des "Éclaireurs et Éclaireuses de France"
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20990 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Prolongation d'activité à titre bénévole des maîtres et documentalistes de l'enseignement privé sous contrat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22049 posée par M. Jean-Marie Bockel
Suppression de 800 postes d'enseignants "mis à disposition" auprès des organismes complémentaires de l'école
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22545 posée par M. Jean Louis Masson
Possibilité de choisir le Vendredi saint comme journée de solidarité en Alsace-Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23897 posée par M. Richard Yung
Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24446 posée par M. Bernard Fournier
Prise en compte des enfants des CLIS dans les effectifs des écoles maternelles et primaires pour le maintien ou la suppression de classes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24883 posée par M. Jacques Mahéas
Devenir de la médecine scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25015 posée par M. André Vantomme
Surveillance médicale des personnels des établissements d'enseignement et d'éducation
La question est caduque
Pertinence