Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

280 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

51 questions

  1. Question n° 22596 posée par M. François Marc

    Mobilité des jeunes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26295 posée par M. Richard Yung

    Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26685 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Pérennisation des dispositifs auxiliaires de vie scolaire (AVS) et emplois vie scolaire (EVS)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26146 posée par M. Jean Louis Masson

    Possibilité de choisir le Vendredi saint comme journée de solidarité en Alsace-Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25724 posée par M. Louis Souvet

    Stages des futures esthéticiennes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22545 posée par M. Jean Louis Masson

    Possibilité de choisir le Vendredi saint comme journée de solidarité en Alsace-Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0072S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Poids des cartables et santé des écoliers

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22049 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Suppression de 800 postes d'enseignants "mis à disposition" auprès des organismes complémentaires de l'école

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20990 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Prolongation d'activité à titre bénévole des maîtres et documentalistes de l'enseignement privé sous contrat

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23179 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Prise en charge des repas des assistants d'éducation mis à disposition des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible