Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

9 questions

Question n° 09244 posée par M. Rachid Temal

Avenir du service public de santé dans le Val-d'Oise

La question est caduque

07/03/2019
Pertinence
Question n° 13105 posée par M. Rachid Temal

Avenir du service public de santé dans le Val-d'Oise

La question est caduque

14/11/2019
Pertinence
Question n° 15103 posée par M. Rachid Temal

Mesures de protection pour les aides à domicile

La question est caduque

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15105 posée par M. Rachid Temal

Chiffres mesurant la propagation de l'épidémie de Covid-19

La question est caduque

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15315 posée par M. Rachid Temal

Déploiement des tests et des outils permettant les mesures barrières

La question est caduque

16/04/2020
Pertinence
Question n° 21089 posée par M. Rachid Temal

Reclassement des praticiens hospitaliers

La question est caduque

25/02/2021
Pertinence
Question n° 24735 posée par M. Rachid Temal

Avenir du service public de santé dans le Val-d'Oise

La question est caduque

07/10/2021
Pertinence
Question n° 25130 posée par M. Rachid Temal

Intégration de SOS médecins à l'accord de revalorisation de la visite à domicile

La question est caduque

28/10/2021
Pertinence
Question n° 26590 posée par M. Rachid Temal

Situation des acteurs du champ sanitaire, social et médico-social

La question est caduque

03/02/2022
Pertinence