Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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585 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

130 questions

Question n° 27682 posée par M. Jean Louis Masson

Zone naturelle et branchement électrique

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 27410 posée par M. Jean Louis Masson

Utilisation d'une cabane de chantier par une association

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence
Question n° 21445 posée par M. Jean Louis Masson

Boîtes aux lettres et modules CIDEX en zone rurale

Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

11/03/2021
Pertinence
Question n° 20036 posée par M. Jean Louis Masson

Révision de la liste des zones blanches

Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

14/01/2021
Pertinence
Question n° 20034 posée par M. Jean Louis Masson

Zones blanches du téléphone portable

La question est caduque

14/01/2021
Pertinence
Question n° 06149 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture en téléphonie mobile de Villers-Bettnach

La question est caduque

12/07/2018
Pertinence
Question n° 04007 posée par M. Jean Louis Masson

Révision de la liste des zones blanches

La question est caduque

22/03/2018
Pertinence
Question n° 03849 posée par M. Jean Louis Masson

Zones blanches du téléphone portable

La question est caduque

15/03/2018
Pertinence
Question n° 03707 posée par M. Jean Louis Masson

Création de bassins

La question a été retirée

08/03/2018
Pertinence
Question n° 00348 posée par M. Jean Louis Masson

Création de bassins

La question est caduque

13/07/2017
Pertinence