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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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585 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

130 questions

  1. Question n° 27665 posée par M. Jean Louis Masson

    Responsabilité du blocage de la transformation du centre hospitalier régional Metz-Thionville en centre hospitalier universitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17367 posée par M. Jean Louis Masson

    Service public des lignes téléphoniques fixes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02154 posée par M. Jean Louis Masson

    Révision de la liste des zones blanches

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00494 posée par M. Jean Louis Masson

    Action sociale à Hombourg-Haut et participation de l'État

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25865 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'un demi-échangeur autoroutier

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17348 posée par M. Jean Louis Masson

    Engagements du Président de la République

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12947 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression d'arrondissements dans le département de la Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23204 posée par M. Jean Louis Masson

    Effectifs du service des douanes dans la région messine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16641 posée par M. Jean Louis Masson

    Avenir de la région messine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 27156 posée par M. Jean Louis Masson

    Perturbations dans la réception des chaînes de télévision dues à l'installation d'éoliennes

    La question est caduque

    Pertinence Faible