Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

20 questions

  1. Question n° 07008 posée par M. Georges Mouly

    Emplois-jeunes pour handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14498 posée par M. Jean Louis Masson

    Extension des places en CAT

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14470 posée par M. André Trillard

    Emploi des travailleurs handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17092 posée par M. Alain Marc

    Paupérisation des jeunes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18301 posée par M. Daniel Chasseing

    Emploi des personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18749 posée par M. Hervé Maurey

    Simplification de la procédure de reconnaissance de la qualité de travailleurs handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20087 posée par M. Yves Détraigne

    Situation professionnelle des parents d'enfants dits « différents »

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22609 posée par M. Philippe Mouiller

    Établissement et service d'aide par le travail

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24492 posée par M. Hervé Maurey

    Simplification de la procédure de reconnaissance de la qualité de travailleurs handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09924 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Travailleurs handicapés en entreprises adaptées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible