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184 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
23 questions
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Question n° 0641S posée par M. Pierre Ouzoulias
Situation des professeurs des écoles nationales supérieures d'art
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1372S posée par M. Robert Laufoaulu
Enseignement du wallisien et du futunien
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0057S posée par M. Laurent Burgoa
Difficulté des communes rurales à protéger leur patrimoine
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 2062S posée par M. Ronan Le Gleut
« Maison de la France » à Rio de Janeiro
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1685S posée par M. Ronan Le Gleut
Fermeture d'instituts français et conséquences négatives sur le rayonnement culturel de la France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1509S posée par M. Jean-Patrick Courtois
Intégration de "La Magie" dans la classification des arts
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 1223S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Entreprises du spectacle vivant à l'aune du Covid-19
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1220S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Consommation des biens culturels dématérialisés durant la période de confinement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0692S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Éducation artistique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0601S posée par M. Jean-Pierre Leleux
Suppression du crédit d'impôt international proposé aux productions pour les tournages effectués en France
La question a été retirée
Pertinence