Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
9 questions
-
Question n° 15773 posée par M. Yves Détraigne
Intégration des enfants autistes en milieu scolaire ordinaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20087 posée par M. Yves Détraigne
Situation professionnelle des parents d'enfants dits « différents »
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10800 posée par M. Yves Détraigne
Situation des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17979 posée par M. Yves Détraigne
Calcul de l'allocation aux adultes handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19486 posée par M. Yves Détraigne
Journée internationale des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20537 posée par M. Yves Détraigne
Reconnaissance et intégration des personnes de petite taille
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27567 posée par M. Yves Détraigne
Journée mondiale de sensibilisation à l'autisme
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05951 posée par M. Yves Détraigne
Révision du décret n° 2022-57 sur le calcul de la pension d'invalidité
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 07337 posée par M. Yves Détraigne
Maltraitance des candidats porteurs de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence