Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6729 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
1456 questions
-
Question n° 90465 posée par M. Henri Caillavet
Nécessité d'informer le Parlement sur les actions prioritaires définies par M. le Président de la République
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 00134 posée par M. Maurice Schumann
Déclarations de M. le Premier Ministre au sujet de la politique salariale de l'industrie textile
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 12489 posée par M. Damien Regnard
Comités Théodule
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 30620 posée par M. Paul Girod
Actualisation des dispositions relatives aux fonctionnements réciproques des budgets communaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13482 posée par M. Jean Faure
Maintien du pouvoir d'achat des prestations familiales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 06486 posée par M. Hervé Marseille
Pénalisation de la négation des génocides
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 17046 posée par M. Raymond Courrière
Réorganisation des services publics en milieu rural
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 16277 posée par M. Claude Huriet
Mines anti-personnel
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10015 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Rapport soumis au Conseil économique et social
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 16967 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Interdiction des mines anti-personnel
La question est caduque
Pertinence