Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6260 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
1770 questions
-
Question n° 03155 posée par M. Pierre Brantus
Conséquences de l'abaissement de l'âge de la retraite à soixante ans
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 03524 posée par M. Marc Lauriol
Montant des rémunérations versées aux stagiaires de formation professionnelle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03761 posée par M. Pierre Brantus
Gestion de l'Assedic de Paris
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 03839 posée par M. Philippe Madrelle
Fonctionnement des associations créées pour l'insertion ou la réinsertion des chômeurs les plus démunis
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04022 posée par M. Georges Mouly
Chômage et mobilité de la main-d'oeuvre
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04077 posée par M. Guy Allouche
Réglementation applicable aux comités d'entreprises
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04264 posée par M. Michel Chauty
Retour en France des Français de l'étranger et inscription à l'agence pour l'emploi
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04322 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Utilisation des fonds sociaux des Assedic
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04649 posée par M. Josselin de Rohan
Réinsertion professionnelle des demandeurs d'emplois réputés âgés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04985 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Respect des droits des travailleurs du quartier de La Défense (Hauts-de-Seine)
La question est caduque
Pertinence