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1547 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
347 questions
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Question n° 01255 posée par M. François Collet
Nucléaire: précision des informations diffusées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01926 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Brochure relative à l'utilisation des sous-sols en cas de retombées atomiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02548 posée par M. Marcel Vidal
Législation européenne en matière de protection sanitaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02871 posée par M. Jacques-Richard Delong
Participation de l'agriculture à la fourniture de l'énergie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04264 posée par M. André Fosset
Ratification des conventions sur la notification des accidents nucléaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06599 posée par M. Marcel Vidal
Bilan énergétique de l'horaire d'été
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07560 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Information sur un incident survenu à la centrale Super Phénix de Creys-Malville (Isère)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10095 posée par M. Marcel Vidal
Répartition des fonds départementaux de péréquation de la taxe professionnelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10238 posée par M. Pierre Salvi
Suite d'une étude sur l'utilisation des sous-sols à l'usage d'abri anti-retombées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08528 posée par M. Jacques Oudin
Cession de filiales et acquisition de sociétés par le CEA de 1982 à 1989
La question est caduque
Pertinence