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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
14 questions
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Question n° 25127 posée par M. Paul d'Ornano
Absence d'un consulat de France à Izmir
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37587 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Arrestation d'un ex-député kurde en Turquie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38961 posée par M. André Ferrand
Coopération éducative avec la Turquie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09097 posée par M. Louis Duvernois
Conditions de séjour en Turquie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09647 posée par M. Gilbert Chabroux
Envoi de troupes turques en Irak
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15486 posée par M. Marcel Vidal
Dépenses de préadhésion de la Turquie à l'Europe
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 18503 posée par M. Marcel Vidal
Dépenses de préadhésion de la Turquie à l'Europe
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 22624 posée par M. Bernard Piras
Situation des porteurs de titres ottomans et turcs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22671 posée par M. Philippe Richert
Manifestation négationniste
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24517 posée par M. Alain Dufaut
Tenue d'une manifestation turque à Lyon
La question est caduque
Pertinence