Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

32 questions

Question n° 07338 posée par M. Rachid Temal

Avenir du site industriel de la fonderie du Poitou

La question est caduque

18/10/2018
Pertinence
Question n° 09244 posée par M. Rachid Temal

Avenir du service public de santé dans le Val-d'Oise

La question est caduque

07/03/2019
Pertinence
Question n° 12236 posée par M. Rachid Temal

Transmission des informations précontractuelles des opérateurs de transport

La question est caduque

19/09/2019
Pertinence
Question n° 13105 posée par M. Rachid Temal

Avenir du service public de santé dans le Val-d'Oise

La question est caduque

14/11/2019
Pertinence
Question n° 14622 posée par M. Rachid Temal

Loyauté des plateformes

La question est caduque

05/03/2020
Pertinence
Question n° 14986 posée par M. Rachid Temal

Institut Pasteur du Laos

La question est caduque

02/04/2020
Pertinence
Question n° 15103 posée par M. Rachid Temal

Mesures de protection pour les aides à domicile

La question est caduque

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15105 posée par M. Rachid Temal

Chiffres mesurant la propagation de l'épidémie de Covid-19

La question est caduque

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15315 posée par M. Rachid Temal

Déploiement des tests et des outils permettant les mesures barrières

La question est caduque

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15484 posée par M. Rachid Temal

Calendrier et moyens en vue de la réouverture des établissements scolaires

La question est caduque

23/04/2020
Pertinence