Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

3563 questions

  1. Question n° 35142 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Suites données au rapport de M. Lenoir sur l'information économique et sociale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00436 posée par M. Pierre Salvi

    Interview de M. le Président de la République: choix des journaux

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 28150 posée par M. Roger Husson

    Pologne : procès du représentant de "Solidarité" (M. Lech WALESA)

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00254 posée par M. Auguste Cazalet

    Marché du maïs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00256 posée par M. Auguste Cazalet

    Rétablissement des cours du maïs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00394 posée par M. Jean Mercier

    Produits fabriqués par les laboratoires Solomidès: nécessité d'une expérimentation objective

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00396 posée par M. Louis Minetti

    Mutualité sociale agricole des Bouches-du-Rhône

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00524 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Affectation par poste de l'aide française au Zaïre

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00568 posée par M. Jean Francou

    Stabilité du nombre de délits de proxénétisme

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00586 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Budget de la campagne publicitaire <<La France avance>>

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible