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542 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
61 questions
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Question n° 20353 posée par M. Roger Husson
Maintien d'un DEUG mention Théologie protestante
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22759 posée par M. Roger Husson
Transfert de déchets du Luxembourg vers la décharge française de Hussigny-Godbrange (Meurthe-et-Moselle)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23971 posée par M. Roger Husson
Prise en compte des emprises prévues pour le TGV-Est dans le calcul des terres mises en jachère
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24459 posée par M. Roger Husson
Situation des personnels des hôpitaux publics
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24527 posée par M. Roger Husson
Pensions de retraite des directeurs d'école
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24538 posée par M. Roger Husson
Effectifs des lycées professionnels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18084 posée par M. Roger Husson
Abandon des animaux domestiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18675 posée par M. Roger Husson
Services déconcentrés du Trésor
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18676 posée par M. Roger Husson
Refus de transmission d'information par l'association agréée pour l'étude et la surveillance de la pollution de l'air dans le Nord lorrain
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18922 posée par M. Roger Husson
Retraitement des déchets et récupération des piles
La question est caduque
Pertinence