Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
3567 questions
-
Question n° 20900 posée par M. Claude Huriet
Procédure d'inscription des défibrillateurs implantables au tarif interministériel des prestations sanitaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 21293 posée par M. Jacques Peyrat
Situation des rapatriés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21337 posée par M. Roger Husson
Politique d'indemnisation des rapatriés surendettés
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 21344 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Financement des missions de maîtrises d' uvres urbaines et sociales de prospection (MOUS)
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 21653 posée par M. Jean-François Humbert
Avenir du thermalisme
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21654 posée par M. Jean-François Humbert
Baisse des tarifs de l'hospitalisation privée
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21655 posée par M. Jean-François Humbert
Situation des assistantes maternelles agréées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21661 posée par M. Roger Besse
Avenir du thermalisme
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21673 posée par M. Jacques Peyrat
Appréciation individualisée du handicap des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21802 posée par M. André Vézinhet
Nomenclature des actes de biologie médicale
La question est caduque
Pertinence