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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

32 questions

  1. Question n° 25130 posée par M. Rachid Temal

    Intégration de SOS médecins à l'accord de revalorisation de la visite à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25880 posée par M. Rachid Temal

    Objectifs et moyens de la politique publique de la consommation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26590 posée par M. Rachid Temal

    Situation des acteurs du champ sanitaire, social et médico-social

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27012 posée par M. Rachid Temal

    Fermeture de classe à l'école de La Chapelle-en-Vexin

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 28164 posée par M. Rachid Temal

    Mesures d'urgence face à l'inflation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 28220 posée par M. Rachid Temal

    Avenir du service public de santé dans le Val-d'Oise

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 28221 posée par M. Rachid Temal

    Transmission des informations précontractuelles des opérateurs de transport

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 28222 posée par M. Rachid Temal

    Intégration de SOS médecins à l'accord de revalorisation de la visite à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09363 posée par M. Rachid Temal

    Avenir de l'institut Paris Région

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09911 posée par M. Rachid Temal

    Reconnaissance des diplômes des praticiens à diplôme hors Union européenne

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible