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542 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
61 questions
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Question n° 21615 posée par M. Roger Husson
Mise à niveau des Mirage 2000 N
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22354 posée par M. Roger Husson
Protection de la faune française
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22418 posée par M. Roger Husson
Délocalisation du musée de la Marine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22553 posée par M. Roger Husson
Prévention des crues de cours d'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22560 posée par M. Roger Husson
Date officielle et commémoration de la fin des combats en Algérie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05763 posée par M. Roger Husson
Avenir de l'hôpital de Bitche (Moselle)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 09552 posée par M. Roger Husson
Rapport sur l'amiante
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 10226 posée par M. Roger Husson
Avenir de l'hôpital de Bitche (Moselle)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 11290 posée par M. Roger Husson
Plan Natura 2000 : notion de " perturbation "
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 14218 posée par M. Roger Husson
Situation sociale au sein des centres de lutte contre le cancer
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence