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Questions sans réponse
3563 questions
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Question n° 01727 posée par M. André Meric
Mesures envisagées pour développer le potentiel de la recherche en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01795 posée par M. Charles Zwickert
Remboursement des prothèses dentaires, auditives et oculaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01810 posée par M. André Jouany
Embauche à temps partiel des handicapés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01811 posée par M. André Jouany
Réinsertion professionnelle des handicapés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01859 posée par M. Jacques Durand
Mesures pour lutter contre le terrorisme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01848 posée par M. Roland Courteau
Rattachement de la chasse au ministère de l'agriculture
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 01908 posée par M. Georges Mouly
Taux d'intérêt et investissements
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01926 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Brochure relative à l'utilisation des sous-sols en cas de retombées atomiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01977 posée par M. Daniel Millaud
Marins retraités résidant en Polynésie française
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01978 posée par M. Jacques Valade
Secrétaires généraux de mairie et secrétaires généraux adjoints
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence