Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
3567 questions
-
Question n° 23578 posée par M. René Trégouët
Pratique des accords de confidentialité au sein de certaines universités
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23579 posée par M. René Trégouët
Brevets sur les gènes humains
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23580 posée par M. René Trégouët
Politique de lutte contre la tuberculose
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23950 posée par M. René Trégouët
Responsabilité des médecins du travail
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23951 posée par M. René Trégouët
Statut des intermittents du spectacle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23953 posée par M. René Trégouët
Mise en place au sein des parquets généraux d'un traitement automatisé d'informations à caractère personnel dans la gestion du suivi des affaires pénales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23954 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Allocation complémentaire pour enfant handicapé versée hors salaire au fonctionnaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23958 posée par M. Yvon Collin
Modalités de tarification et de financement des établissements pour personnes âgées dépendantes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24699 posée par M. Jacques Mahéas
Réforme des marchés publics
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 24856 posée par M. Georges Mouly
Bouilleurs de crus
La question a été retirée
Pertinence