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324 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
164 questions
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Question n° 0014A posée par M. Daniel Hoeffel
Politique de délocalisation du Gouvernement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0013A posée par M. Ivan Renar
Statut de l'artiste et loi-cadre concernant la culture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0012A posée par M. Marcel Vidal
Culture de l'olivier en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0009A posée par M. Jean-Claude Carle
Réforme du système d'orientation scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0008A posée par M. Jean-Paul Émorine
Révision à mi-parcours de la politique agricole commune
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0007A posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Recherche sur les sciences de la vie (Aventis, site de Romainville)
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0003A posée par M. Ivan Renar
Situation de l'industrie du textile et de l'habillement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0041A posée par M. Jacques Pelletier
Suppression des stages en entreprise des élèves de l'Ecole nationale d'administration
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0036A posée par M. Marcel Vidal
Renouveau de la culture de l'olivier en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0035A posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Situation au Proche-Orient
La question est caduque
Pertinence