Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 1226S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Dépistage systématique en abattoir

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1326S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Avenir du 3919

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1399S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Dispositifs de soutien et petites et moyennes entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 2044S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Objectifs du « zéro artificialisation nette »

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0203S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Rénovation énergétique des bâtiments

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0426S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Difficultés liées au manque d'ingénierie pour les communes situées en zones rurales

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible