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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8703 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

1382 questions

  1. Question n° 00113 posée par M. Adolphe Chauvin

    Rôle des associations dans l'enseignement de la musique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00842 posée par M. Ivan Renar

    Création d'une unité de génie mécanique à l'université de Valenciennes (Nord)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01276 posée par M. Rémi Herment

    Epreuves du CAP agricole: choix des sujets

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01487 posée par M. Guy-Pierre Cabanel

    Médecine: développement de l'enseignement post-universitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01493 posée par M. Roland Grimaldi

    Valenciennes (Nord): création d'une unité en génie mécanique associée au CNRS

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01593 posée par M. Louis Souvet

    Scolarité: retour aux classement et notation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01643 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Amélioration du système scolaire de notre pays

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01678 posée par M. Roger Poudonson

    Crédits des centres de documentation et d'information

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01765 posée par M. Jacques Mossion

    Création d'une cellule de coordination des institutions d'analyse et de prévision

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01903 posée par M. Jacques Valade

    Nouveaux programmes en sciences physiques: coût pour les collèges

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible