Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

447 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

83 questions

  1. Question n° 00059 posée par M. Christian Bonnet

    Liste des nominations et transferts de crédits intervenus entre le 1er mars et la constitution du nouveau gouvernement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01266 posée par M. Pierre Vallon

    Part des impôts et des cotisations sociales dans la richesse nationale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02201 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Baisse du pouvoir d'achat: bilan de 1982 à 1985

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04834 posée par M. Jacques Oudin

    Evolution du déficit budgétaire depuis 1980

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05260 posée par M. Paul Loridant

    Rattrapage des salaires sur les prix

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06060 posée par M. Claude Huriet

    Préservation et étude du patrimoine du bassin de Longwy-Villerupt (Meurthe-et-Moselle) portant sur "les rites de la crise, crise des rites": bilan d'étude

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06412 posée par M. Marcel Daunay

    Perspectives d'évolution de l'économie française

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07041 posée par M. Jacques Oudin

    Evolution du déficit budgétaire depuis 1980

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07418 posée par M. Paul Loridant

    Rattrapage des salaires sur les prix

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07462 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

    Réorganisation de la conférence nationale de l'aménagement rural

    La question est caduque

    Pertinence Faible