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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
10 questions
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Question n° 18583 posée par M. Jackie Pierre
Tarifs d'achat de l'électricité issue de la méthanisation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22801 posée par M. Jackie Pierre
Avenir des petits producteurs d'hydroélectricité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22371 posée par M. Jackie Pierre
Traitement fiscal des indemnités compensatrices de handicaps naturels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08969 posée par M. Jackie Pierre
Réforme envisagée de la santé au travail
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12050 posée par M. Jackie Pierre
Réorganisation territoriale de l'énergie et devenir des syndicats départementaux de l'énergie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12878 posée par M. Jackie Pierre
Grand âge, autonomie, handicap, services à la personne et budget pour 2020
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14004 posée par M. Jackie Pierre
Régime de retraite des avocats et accès au droit
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14893 posée par M. Jackie Pierre
Cri d'alarme du secteur médical et autres professionnels exposés au Covid-19
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16787 posée par M. Jackie Pierre
Situation des aéroports
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16838 posée par M. Jackie Pierre
Cri d'alarme de la filière textile française
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence