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147 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
34 questions
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Question n° 26772 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Aide au fonctionnement des maisons médicales de garde
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01227 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Meilleure représentation des familles des personnes accueillies en USLD dans des établissements décentralisés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01228 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Représentation des familles des personnes accueillies en USLD
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02907 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Raisons conduisant à ne pas créer de conseils de vie sociale auprès des USLD
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08288 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Répartition de la démographie médicale sur le territoire national
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08401 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Stages organisés par les grandes écoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08551 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Liste des mesures adoptées en 2008 et niches fiscales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11238 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Taxe foncière et avis distinct pour des biens différents situés dans un même immeuble
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12504 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Liste des mesures adoptées en 2008 et niches fiscales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12505 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Stages organisés par les grandes écoles
La question est caduque
Pertinence