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224 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
69 questions
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Question n° 02234 posée par M. Édouard Courtial
Véhicules de service des sapeurs-pompiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02485 posée par M. Édouard Courtial
Plans de prévention des risques d'inondation de l'Oise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0180S posée par M. Édouard Courtial
Plan de prévention des risques d'inondation de la Verse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05490 posée par M. Édouard Courtial
Consommation de cannabis chez les jeunes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06244 posée par M. Édouard Courtial
Surréservation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06246 posée par M. Édouard Courtial
Reconduites à la frontière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0464S posée par M. Édouard Courtial
EHPAD de Méru
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 08533 posée par M. Édouard Courtial
Coût des mutuelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11098 posée par M. Édouard Courtial
Convention avec les artisans taxis de l'Oise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0925S posée par M. Édouard Courtial
Zonage des médecins dans l'Oise
La question a été retirée
Pertinence