Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

17 questions

Question n° 18301 posée par M. Christophe Priou

Difficultés des associations de séjours de plein air à destination des enfants

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

22/10/2020
Pertinence
Question n° 18307 posée par M. Christophe Priou

Situation des éleveurs de volailles

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

22/10/2020
Pertinence
Question n° 18282 posée par M. Christophe Priou

Évolution du statut des correspondants locaux de presse

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

15/10/2020
Pertinence
Question n° 17854 posée par M. Christophe Priou

Situation des petits éditeurs de presse suite aux difficultés du secteur de la distribution de presse

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

17/09/2020
Pertinence
Question n° 17685 posée par M. Christophe Priou

Revalorisation de la visite médicale à domicile pour SOS médecins

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/09/2020
Pertinence
Question n° 16996 posée par M. Christophe Priou

Situation des propriétaires bailleurs de logements en résidences de tourisme

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/07/2020
Pertinence
Question n° 15826 posée par M. Christophe Priou

Conditions d'attribution du fonds de solidarité pour les entreprises récentes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/05/2020
Pertinence
Question n° 14970 posée par M. Christophe Priou

Impact du Covid-19 sur la garantie des pertes d'exploitation du secteur de l'hôtellerie et de la restauration

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/04/2020
Pertinence
Question n° 13945 posée par M. Christophe Priou

Avenir de Radio France

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

23/01/2020
Pertinence
Question n° 11050 posée par M. Christophe Priou

Indemnisation des aidants familiaux ayant arrêté de travailler pour accompagner leur enfant en situation de handicap

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/06/2019
Pertinence