Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

24 questions

Question n° 21106 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement d'une langue vivante dans les écoles primaires

La question est caduque

24/11/2011
Pertinence
Question n° 22608 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement d'une langue vivante dans les écoles primaires

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 00729 posée par M. Jean Louis Masson

Difficultés des écoles de musique

La question est caduque

19/07/2012
Pertinence
Question n° 02265 posée par M. Jean Louis Masson

Difficultés des écoles de musique

La question est caduque

04/10/2012
Pertinence
Question n° 14303 posée par M. Jean Louis Masson

Difficultés des écoles de musique agréées

La question est caduque

25/12/2014
Pertinence
Question n° 15264 posée par M. Jean Louis Masson

Difficultés des écoles de musique agréées

La question est caduque

12/03/2015
Pertinence
Question n° 16113 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement de l'allemand en Moselle

La question est caduque

30/04/2015
Pertinence
Question n° 17258 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement de l'allemand en Moselle

La question est caduque

09/07/2015
Pertinence
Question n° 19849 posée par M. Jean Louis Masson

Classes bilangues et soutien des filières franco-allemandes

La question est caduque

04/02/2016
Pertinence
Question n° 21289 posée par M. Jean Louis Masson

Classes bilangues et soutien des filières franco-allemandes

La question est caduque

14/04/2016
Pertinence