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382 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
69 questions
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Question n° 18057 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Nombre croissant de travailleurs détachés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17594 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Télévision numérique terrestre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17138 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Consultations en ligne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16951 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Conditions d'inscription à l'université des néobacheliers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16913 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Régimes de retraites complémentaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16060 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Accompagnement éducatif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13498 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Maîtrise du déficit budgétaire de la France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13052 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Bourses étudiantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13070 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Financement de la recherche sur projets
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13085 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Représentation des communes au sein des conseils communautaires
La question est caduque
Pertinence